Organes
Les organes statutaires d’Auvibel sont l’Assemblée Générale, le Conseil d’Administration et les Collèges.
- Statuts d'Auvibel pdf Statuts Auvibel
Assemblée Générale
L’Assemblée Générale est l’organe suprême d’Auvibel où siègent tous les membres d’Auvibel. Les membres de l’Assemblée Générale sont:
Conseil d'Administration
Le Conseil d’Administration est l’organe de direction d’Auvibel.
La nomination des administrateurs relève de la compétence de l’Assemblée Générale. Chaque associé dispose d’un siège au Conseil d’Administration.
L’Assemblée Générale du 19 juin 2014 a nommé comme administrateurs :
Collèges
Auvibel est une structure au service de ses membres. Ces membres sont tous des sociétés de gestion qui représentent pour chaque catégorie d’œuvres (sonores, audiovisuelles, littéraires, d’art graphique ou plastique) les quatre catégories d’ayants droit définies par la loi : auteurs, artistes-interprètes ou exécutants, producteurs et éditeurs.
Auvibel se compose de huit collèges représentant respectivement les auteurs, les producteurs et les artistes-interprètes ou exécutants de phonogrammes et d’oeuvres audiovisuelles et les auteurs et éditeurs d’œuvres littéraires et d’œuvres d’art graphique ou plastique.